Nature et transmission des documents

Rapport d'auto-évaluation

  • Voir ci-haut pour les directives pour la préparation de la visite

Rapport des visiteurs

  • Le Rapport des visiteurs devrait fournir suffisamment de renseignements pour permettre au CAÉMC de prendre une décision informée et indépendante concernant le statut d'agrément et le suivi approprié afin d'encourager l'amélioration constante de la qualité de l'ÉMC/ du DPC. Les rapports des visiteurs devraient brosser un bref tableau du contexte pour le CAÉMC. Autrement, on devrait se contenter de déterminer si oui ou non les critères d'évaluation sont respectés. Pour ce qui est des aspects de l'évaluation pour lesquels les critères sont satisfaits, aucune information supplémentaire ne sera nécessaire. Dans les cas où une faculté est jugée non conforme, partiellement conforme ou présentant une conformité exemplaire, les visiteurs devraient étayer leur position.
    Une fois la visite terminée, les visiteurs devraient écrire leur rapport et l'envoyer à l'AFMC pour révision. L'AFMC l'enverra à son tour à la faculté pour révision. La révision effectuée par la faculté ne devrait porter que sur des éléments de fond ayant été mal compris ou sur les données non conformes aux faits. Après réception des éclaircissements fournis par la faculté ayant fait l'objet de la visite d'agrément, le rapport final devra être envoyé à l'AFMC pour le CAÉMC. Il incombera à l'AFMC de veiller à ce que la faculté obtienne une copie du rapport et des décisions/recommandations du CAÉMC dans un délai raisonnable.

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